Lexique bancaire et économique
Un contrat à terme (future) est un engagement ferme de livraison standardisé, dont les caractéristiques sont connues à l'avance, portant sur :
- une quantité déterminée d'un actif sous-jacent précisément défini,
- une date, appelée échéance, et un lieu donnés,
Les contrats à terme sont négociés sur un marché à terme organisé.
Les quatre contrats les plus courants sont :
- le swap de taux d'intérêt standard, taux variables contre taux fixes, qui échange les intérêts d'un prêt ou dépôt à taux variable contre des intérêts à taux fixe ;
- le swap de devises (Cross Currency Swap ou Currency Interest Rate Swap - CIRS), par lequel on échange des taux d'intérêt à moyen ou long terme libellés dans deux devises différentes ;
- le credit default swap ou risque de contrepartie qui échange de la protection sur le risque de défaillance d'un émetteur contre des versements périodiques et réguliers pendant toute la durée du swap ;
- le swap sur matière première qui échange un prix fixe, déterminé au moment de la conclusion du contrat, contre un prix variable, en général calculé comme la moyenne d'un indice sur une période future.
Pour faciliter le traitement des effets, les banques ont mis en place une procédure obligatoire. Les effets doivent comporter l'indication du RIB des tirés.
La transmission des effets entre banques s'effectue par simple échange d'enregistrements informatiques. Les effets ne sont plus restitués après paiement.
Prospectus d’OPCVM
Document d’information remis préalablement à tout souscripteur de part d’OPCVM. Il contient des informations précises sur les risques identifiés de l’OPCVM, sur ses modalités de fonctionnement et ses caractéristiques.
Le prospectus de compose de trois parties : le prospectus simplifié, la note détaillée et le règlement ou les statuts de l'OPCVM

